Arrêté du 11 décembre 2002 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

J.O. 299 du 24 décembre 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21580
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Arrêté du 11 décembre 2002 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

NOR : AGRP0202684A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 11 décembre 2002, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de l'industrie de l'abattage :

M. Alain Melot, en remplacement de M. Francis Ranc, démissionnaire ;

M. Gilles Huttepain, en remplacement de M. Claude Jotreau, démissionnaire.

Les mandats de MM. Alain Melot et Gilles Huttepain prendront fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture.